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Frais Judiciaires : Le compteur est à 600 000€!

Pascal Resplandy 5 février 2018
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Lors du Conseil Municipal du 30/01/2018, Pascal Resplandy prenait la parole au sujet des Frais de Justice

Concernant l’action en justice opposant la Ville à Mme Denimale pour licenciement abusif, je souhaite à nouveau attirer votre attention sur la multiplication des frais de justice de la Ville de Béziers, qui se portent à ce jour à 600 000€, soit 30 000€ de plus que le mois dernier ! Je suis inquiet de constater qu’une personne employée en tant que Manager du centre-ville se retrouve déjà, deux ans après, licenciée, alors même que l’on nous avait vendu qu’elle correspondait parfaitement, en termes de compétences, aux besoins des commerçants du Centre-Ville. Vous me direz « un procès de plus, un procès de moins, on n’est plus à ça près.

Toujours concernant cette décision, je m’interroge encore sur le choix d’un avocat de Rousson, dans le Gard, pour une affaire sociale. Il semble que cette avocate soit saisie de toutes les affaires relatives au personnel. Je n’ai pas vu trace d’appel d’offre sur ce sujet
Concernant la décision DEC2017-378, nous apprenons que vous souhaitiez interjeter appel au Tribunal Administratif concernant l’identification canine : cet acharnement n’est-il pas de trop ? Les biterrois ne peuvent pas se permettre encore une fois d’engager des frais aussi conséquents.
Concernant la décision DEC2017-402, je trouve fort de café de sortir des affiches dont on sait pertinemment qu’elles vont être poursuivies en justice et de convoquer immédiatement un huissier à 750€, simplement pour constater que vous les avez retirées. Soit vous assumez votre message, soit vous ne produisez pas d’affiches simplement pour faire des plateaux télé. Encore une fois, les biterrois n’ont pas à en faire les frais.
Enfin, concernant la décision DEC 2017-383 portant sur le contentieux avec l’Agence France Presse – Robert Atanasowski, où nous payons ici une partie des honoraires d’avocat, je vous avais interrogé sur votre décision de payer ou non avec vos deniers personnels les 10.000 € auxquel vous avez été condamné in solidum dans la tristement célèbre affaire de l’affiche des migrants. Vous m’aviez promis de me répondre dans le Journal de Béziers. Je ne crois pas avoir lu votre réponse.
Donc, je vous repose cette question à laquelle je vous demande de me répondre simplement par oui ou par non : avez-vous prévu de payer l’amende de 10.000 € à laquelle vous avez été condamné in solidum avec vos deniers personnels ? Merci de votre réponse.”

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C’est le montant en euros des frais de justice engagés par le Maire de Béziers, Robert Ménard.

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